- Vous trouverez sur cette page les arrêtés pris ou appliqués sur la commune de Bohars :
- Arrété préfectoral du 28 Novembre 2011, relatif au prélèvement et à la distribution des eaux de la rivière Penfeld à partir de la prise d’eau de Kerleguer
- Arrété préfectoral du 26 Mai 2010, complétant l’arrêté na 10-571 du 16 avril 2010 qui porte nomination des membres de la commission locale d’information et de surveillance des installations classées implantées au lieu-dit « Le Spernot » à BREST
- arrêté du 26 février relatif à la modification du règlement de la collecte des déchets
- arrété du 10 juin relatif aux rassemblements et concours d’animaux des espèces bovine, ovine et caprine
- arrété relatif au rassemblement et concours de carnivores domestiques
- arrété du 3 juin 2009 relatif aux travaux sur la RD3
- arrêté du 26 Mars 2009 relatif aux distances d’implantation a GAEC AR COAT MORVAN
- arrêté du 3 Mars 2009 relatif à la coordination des travaux affectant les emprises du domaine public routier départementale